Dans le rapport présenté au roi le 20 février 1831, le ministre de la Guerre rendait compte de tout ce qu’il avait fait pour organiser l’armée. Parmi les mesures prises figurait la formation d’une légion étrangère. Dans un supplement du rapport, publié par la Chambre des Députés le 18 mars 1831, on peut lire :
“Création d’une légion étrangère. Beaucoup d’étrangers, bannis de leur pays pour opinions politiques, étaient venus chercher un refuge en France ; d’autres, en nombre non moins grand, demandaient à servir sous le drapeau que notre glorieuse Révolution nous a rendu et qui, dans d’autres temps, les avait guidés à la victoire. La France, qui fut toujours un asile ouvert à l’infortune, n’a pas dû les repousser. Cependant, il ne fallait pas que leur présence près des frontières du pays auquel ils renonçaient pût être un objet d’alarme pour les gouvernements voisins.”
La La loi qui a autorisé la formation d’une légion étrangère est publié le 9 mars 1831, et, dès le lendemain, une ordonnance royale en réglait la composition. […]